Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEVEDIS
SOFRADOU S.A.
SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU SARL

Numéro de dépôt :
99792997
Date de dépôt :
20/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2009

Présentation de la marque BEVEDIS

Déposée le 20 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRADOU et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEVEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SOFRADOU domicilié(e) POLE D'ACTIVITES D'AIX LES MILLES, 100 RUE BALTARD, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU domicilié(e) 5 IMPASSE JEAN PERRIN, 21300 CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A. - France.

La marque BEVEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEVEDIS est expirée depuis le 20 mai 2009.

SOFRADOU a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE CHAUFFAGE 2 EN 1 VIVEZ AVEC VOTRE TEMPS , AMBIOTRON


SOFRADOU S.A. - POLE D'ACTIVITES D'AIX LES MILLES, 100 RUE BALTARD, 13854 AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France

SOCIETE EUROPEENNE POUR LA MAITRISE DE L'EAU SARL - 5 IMPASSE JEAN PERRIN, 21300 CHENOVE - France - SIREN 3


RAVINA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44

Inscription le 29 février 2000 - Changement de dénomination n°296230 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 17 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°433864 - Publication au BOPI 2006-05-17

Inscription le 17 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°433863 - Publication au BOPI 2006-05-17

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Adoucisseurs d'eau ; osmoseurs Services d'installation, entretien, réparation de ces appareils.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.